Hanatheos

  

Conditions générales d'utilisation du site internet

ARTICLE 1. OBJET

La société HANATHEOS a conçu et développé un logiciel d'indexation de texte (ci-après désigné le « Logiciel ») qu'elle commercialise sous forme de versions téléchargeables via son site Internet www.hanatheos.com.

Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent à tout internaute (ci-après désigné «L'Internaute ») venant visiter le site Internet accessible à partir de l'URL : www.hanatheos.com (ci-après désigné le « Site Internet »).

En accédant au Site Internet, l'Internaute accepte les présentes conditions générales d'utilisation.

ARTICLE 2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du Site Internet, et notamment les logiciels, marques, logos, éléments graphiques, photographiques, vidéos ou sonores qui y figurent sont la propriété d'HANATHEOS ou sont utilisés avec l'autorisation de leur propriétaire.

La reproduction de tout contenu du Site Internet, en entier ou en partie, est seulement autorisée aux fins exclusives d'information de l'Internaute, pour son usage personnel et privé. Toute reproduction à d'autres fins, quel que soit le support ou le mode de diffusion, est expressément interdite et constitue un acte de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites pénales, pouvant aboutir à des peines de trois ans d'emprisonnement et 300 000 €uros d'amende, conformément aux dispositions de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 3. LIENS VERS DES SITES TIERS

Le Site Internet peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités par des tiers. HANATHEOS ne saurait être tenu pour responsable, directement ou indirectement, si ces tiers ne respectent pas les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 4. COOKIES

HANATHEOS peut utiliser la technologie du « cookie », lequel est un petit fichier informatique envoyé au navigateur et stocké sur le disque dur de l'ordinateur de l'Internaute. Les « cookies » ne peuvent pas être utilisés pour découvrir l'identité de l'Internaute.

De manière générale, le cookie enregistre des informations anonymes relatives à la navigation de l'ordinateur de l'Internaute sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), qu'HANATHEOS peut lire pour améliorer le contenu de son Site Internet et le personnaliser aux attentes des Internautes.

La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur de l'utilisateur est de 24 heures.

L'utilisateur du Site Internet peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur de la manière suivante (NB : les procédures ci-après ne sont citées qu'à titre d'exemple, en raison du grand nombre de navigateurs existant) :

Pour Microsoft Internet Explorer 7.0, 8.0, 9.0, 10.0, 11.0 :

  • choisissez le menu « Outils » (ou Tools), puis «Options Internet» (ou Internet Options)
  • cliquez sur l'onglet « Confidentialité » (ou Confidentiality)
  • cochez la case « Ignorer la gestion automatique des cookies »
  • sélectionnez l'action souhaitée : Accepter / Refuser / Demander

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

  • choisissez le menu « Outils » (ou Tools), puis « Options Internet » (ou Internet Options)
  • cliquez sur l'onglet « Confidentialité » (ou  Confidentiality)
  • sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur

Pour Microsoft Internet Explorer 5.0 :

  • choisissez le menu « Outils » (ou Tools), puis « Options Internet » (ou Internet Options)
  • cliquez sur l'onglet « Sécurité » (ou Security)
  • sélectionnez « Internet » puis « Personnaliser le niveau » (ou Custom Level)
  • identifiez la rubrique « Cookies » et choisissez l'option que vous souhaitez

Pour Netscape 6.X et 7.X :

  • choisissez le menu « Edition »  > « Préférences »
  • « Confidentialités et Sécurité »
  • « Cookies »

Pour Netscape Communicator 4.X :

  • choisissez le menu « Modifier » >  « Préférences »
  • cliquez sur l'option « Avancé » puis « Cookies »

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

  • choisissez le menu « Fichier » >  « Préférences »
  • « Vie Privée »

L'utilisateur du Site Internet a également la possibilité d'effacer les cookies archivés dans son ordinateur, de la manière suivante :

  • Dans la barre de menu, choisir le menu « Outils »
  • Dans le menu déroulant, choisir « Options Internet »
  • Cliquer sur l'onglet « Général »
  • Cliquer sur le bouton « Effacer les cookies » ... de la section Fichiers Internet temporaires
  • Répondre « Oui » à la question : Voulez-vous vraiment supprimer tous les cookies du dossier Fichiers Internet temporaires ?

ARTICLE 5. ADRESSE IP

Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à l'ordinateur de l'Internaute par son fournisseur d'accès Internet lorsqu'il navigue sur le Web. Lorsque l'Internaute consulte des pages du Site Internet, les serveurs d'HANATHEOS enregistrent son adresse IP.

HANATHEOS collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l'utilisation faite de son site. L'enregistrement des consultations du Site Internet n'emporte pas révélation d'informations à caractère personnel au profit d'HANATHEOS. Ainsi, l'anonymat de l'Internaute est totalement préservé.

HANATHEOS procèdera à l'effacement des adresses IP à l'issue d'un délai de 6 mois à compter de leur collecte.

ARTICLE 6. MENTIONS LÉGALES

HANATHEOS
SAS au capital de 599.500 euros
Dont le siège social est situé 1, rue Jean Rédélé - Zone Euro Channel - 76370 MARTIN-EGLISE - FRANCE
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dieppe sous le N° B 482 271 640,
N° SIREN : 482 271 640
N° SIRET : 48227164000039
N° de TVA intracommunautaire : FR83482271640.

L'Internaute peut contacter la société HANATHEOS aux coordonnées suivantes :
E-mail : sas.hanatheos@orange.fr,
Appel téléphonique : coût selon l’origine de votre appel, selon votre contrat et vos conditions, selon votre opérateur.
Appel non surtaxé.
Contact du lundi au vendredi de 10h à 12h en France métropolitaine au 02.35.85.61.35.
Depuis l’étranger au (0033) 235.856.135.

Pour votre confort, utilisez notre page « Contact » accessible depuis www.hanatheos.com. (gratuit)

Directeur de la publication : Jean-Pierre Pellegrin.

Conception et réalisation du Site Internet : Jean-Pierre Derigon / http://www.derigon.net / 01.34.86.86.97.

Hébergement du Site Internet :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

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